The LAB eShop
IntSys europe SA.
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Termes et conditions.

The LAB eShop

Le groupe ISS : “ISS Group“, propriétaire de “The LAB eShop“ est l’abréviation utilisé ici de “ Integrated Systems Scandinavia AB“, une société enregistrée en Suède ayant comme numéro de TVA : SE556341368001, et dont le siège se trouve à Stockholm en Suède.

Des termes différents peuvent s’appliquer suivant le type de client tel que les Sociétés avec un numéro de TVA enregistré et des Clients (clients individuels tel que des personnes privées) sans numéro de TVA, identifiés en tant que tels par les informations du compte enregistré sur le site Web d’ISS Group et auquel on se référera à partir de maintenant dans ce document, lorsque cela s’appliquera et lorsque mentionné séparément.


Applicabilité :
Les termes généraux de vente et les prix d’ISS Group son valide depuis la date de publication sur le site Web d’ISS Group, et remplacent tout et les termes de vente et liste de prix d’ISS Group d’avant. Au cas ou il y aurait un désaccord entre les termes, les informations produits ou les prix mentionnés sur le site Web d’ISS Group et d’autres publications, l’information donnée sur le site Web est prioritaire.

Prix et paiement :
Les prix mentionnés sur le site Web d’ISS Group sont mis à jour en temps réel. La TVA (Taxe à la Valeur Ajoutée) et le port seront ajoutés à toutes les commandes provenant de clients résidant en Suède et pour les Clients individuels (sans N° de TVA) résidant hors Suède (Pas les sociétés avec N° de TVA résidant hors Suède). Tous les prix sont affichés par défaut en Euros (€). L’ISS Group se réserve le droit de modifier les prix sans préavis. Sans accord séparé existant entre le client et ISS Group, le prix indiqué sur le site Web s’applique. Pour les Clients, les biens doivent être payées en avance par carte de crédit ou transfert bancaire direct. Toutes les ventes à des sociétés enregistrées sont traitées sous condition que le crédit de celles ci, après avoir été évalué, a été approuvé. Les termes de paiement sont d’une façon standard de quinze (15) jours. Si l’évaluation du Crédit de la société n’est pas approuvé, les même règles que celles s’appliquant aux Clients individuels s’appliquent pour le paiement. Les ventes à des sociétés cotées en bourse, à des gouvernement, municipalités, et autre organismes d’un découpage administratif du territoire peuvent être facturés avec des termes de paiement à trente (30) jours.

Nous acceptions les cartes de crédit suivantes :

  • Visa
  • MasterCard
  • Diners

Si la monnaie utilisée fluctue au delà de +/- 5% entre la date du devis et la date de commande, le vendeur se réserve le droit soit d’accepter la commande et d’être totalement compensé de la différence sur le facture, soit de rejeter la commande et à ce moment là d’établir un nouveau devis.

Le commandes effectuées par des mineurs ne sont pas acceptées. Pour les paiement en retard, un taux d’intérêts de 8,5% par an, pour retard, sera appliqué à compter de la date de paiement initialement prévue dans la facture.

Frais de port.
Les frais de port sont facturés en sus de chaque commande. Ils sont calculés dés lors que le poids, le volume et le nombre total de paquets est connu. Le prix de base de l’expédition, le “no-cash-on-delivery (COD) et d’autres charges s’appliquent alors. Des informations concernant d’autres options disponibles peuvent vous être chiffrées (exemple : livraison à la porte) par le fournisseur respectif car les prix peuvent varier suivant les lieux de livraison. En cas de livraison partielle, les frais d’expédition des colis restant seront facturés comme pour toute expédition soit : Frais d’expéditions de chaque colis si aucun autre accord n’a été conclu entre les partis.

Livraison.
Les commandes reçues avant 13 :00 seront traitées et expédiées le jour même s’ils sont en stock. Le délais de livraison est typiquement de 1 à 3 jours lorsqu’en stock, pour ceux non stockés, il faut compter de 1 à 3 semaines. ISS Group utilise habituellement et en standard UPS comme service de livraison principal. La livraison se fera jusqu’à l’adresse de livraison spécifiée. UPS fera alors une tentative de livraison à cette adresse (En semaine entre 08:00 et 16 :00). Si celle-ci ne peut être effectuée, les marchandises seront retournées au point de distribution UPS le plus proche pour permettre au client de venir les récupérer.

Colis non réclamés.
Lorsqu’un colis n’a pas été réclamé par le client et a en conséquence été retourné par UPS à l’ISS Group, ceci après un temps d’attente, ISS Group facturera au client les frais de port et les frais administratifs qui en découlent.

Reprise d’achatRepurchase
Une description du droit du Consommateur à une période réflexion est décrite dans le chapitre Vente à distance – Droits du consommateur. L’ISS Group accepte de reprendre dans les quatorze (14) jours suivant la date de facture tous les produits standards, dans leurs emballages d’origine, non ouverts (s’applique aussi pour les CD et les logiciels sous plis). Par contre, ceci n’est pas possible lorsque le produit est dans un emballage original endommagé ou a disparu, ou des éléments sont manquants, et/ou le produit a été utilisé. La reprise n’est pas acceptée pour les logiciels, les fichiers d’image ou de son dont le film les enveloppants a été ouvert (ceci comprend aussi les sceaux techniques, par exemple les numéros de série), ou les produits spécifiques ou personnalisés, réalisés à la demande. Lorsque la reprise a été acceptée, le client devra cependant rembourser à ISS Group, les frais de port. Les frais de port et les frais administratifs de reprise seront soit déduit de votre balance créditirice avec l’ISS Group ou sera facturée séparément. Pour chaque demande de reprise, contactez le département de service au coient d’ISS group en visite le site ISS Group et remplissez la fiche à l’adresse www.thelabeshop.com/rma afin d’obtenir un numéro d’autorisation de retour (RMA) Ainsi après réception de la demande de retour, un numéro RMA vous sera envoyé par Email après accord, il devra être joint avec les biens retournés.

Veuillez noter que la réception d’un numéro RMA ne signifie pas qu’une reprise a été accordée. Le numéro de RMA est valable quatorze (14) jours, durée pendant laquelle le colis retourné doit avoir été reçu aux bureaux d’ISS Group. Pour tout retour, les frais de port doivent être payés d’avance par l’expéditeur qui doit joindre au bien retourné une copie de la commande et de la facture, ainsi que le numéro RMA. Les produits doivnet être correctement préparés, en utilisant des emballages approuvés par le transporteur (par exemple : carton ondulé). Les retours arrivant chez ISS Group dans une enveloppe ou des matériaux d’emballage non approuvés par le transporteur seront retournés sans plus de façon car il ne pourront être acceptés pour être repris. Si les frais de port n’ont pas été prépayés ou si le numéro RMA ou n’importe quel information ou document requis est manquant, la même procédure s’appliquera et le colis sera retourné à l’expéditeur, la reprise étant refusée.

Une reprise ne sera acceptée qu’une fois qu’ISS Group aura reçu les biens et conduit les différentes vérifications permettant de s’assurer que le produit est sans défaut et que les conditions mentionnées ci dessus on bien été respectées.

Accords à distance – Droits du consommateur.
Comme mentionné dans le “Swedish Consumers Purchases Act“, les consommateurs on sous certaines conditions le droit de refuser la procédure de commande en contactant par écrit l’ISS Group (email, fax, ou lettre) dans les 14 jours de la livraison dés que le bien est arrivé dans les mains du consommateur. Ce droit n’e s’applique pas lorsque les scellés ont été ouverts ou dégradés. Les scéllés peuvent aussi bien être un sceau technique (par exemple un numéro de série lors du chargement d’un fichier). Le droit de refuser l’achat n’est seulement valide que lorsque les marchandise retournées sont toujours dans des conditions inchangées par rapport à leurs conditions initiales, au moment de l’achat avant de quitter l’entreprise. Si un Consommateur veut utiliser ce droit, une plainte dooit être envoyée au service consommateur d’ISS Group sous forme écrite, éventuellement par Email a info@thelabeshop.com. Lors du contact, indiquez le numéro de commande et celui de la facture pour recevoir un bon de retour prépayé ainsi qu’une numéro de retour spécifique (RMA), vous poiurrez alors effectuer votre retour. L’objet du numéro RMA est de faciliter l’identification et le traitement de votre reprise.

Garantie.
La garantie de chaque produit est fournie par chacun des fabricants. ISS Group ne fournit aucune garantie additionnelle ou garantie autre que celle de chaque fabricant.

Responsabilité du produit.
La responsabilité du produit est généralement passée à l’acheteur lorsque le produit lui est délivré. Lors de l’achat par le Consommateur, la responsabilité du produit est passée à l’acheteur lorsque le bien est livré au client par un transporteur.

Réclamation.
Afin de déposer un plainte concernant un bien endommagé (endommagé durant le transport) l’acheteur doit immédiatement déposer une plainte auprés du transporteur et d’ISS Group par email à info@thelabeshop.com, et retourner les produits selon la procédure décrite précédemment dans les 30 jours de la date de la facture. Les Consommateurs ont ainsi un temps raisonnable pour déposer une plainte à la suite d’un endommagement lié au transport dument constaté.

Une société doit vérifier tous les biens comme étant sans défaut dés leur arrivée. Si une plainte est déposée, comme indiqué précédemment, ISS GROUP se réserve le droit de refuser et de comment remédier au défaut. Dans le cas d’un Consommateur, ISS Group prendra à sa charge le coût permettant de remédier au défaut si cela peut être réalisé pour un coût raisonnable et sans inconvénient pour ISS Group. Tous les aspects de l’achat font référence au Consumers Purchases Act.

Lors du dépôt d’une plainte, l’acheteur doit contacter le service consommateur d’ISS Group par Email à info@thelabeshop.com. Lors du contact, mentionnez le numéro de commande et de facture pour recevoir une note de transport prépayée avec un numéro de retour RMA dédié permettant le renvoie des marchandises. Veuillez noter que ce processus de retour ne constitue pas, d’aucune façon, une acceptation de la plainte. Le numéro d’expédition est valable 14 jours durant lesquels le produit doit être retourné dans les locaux d’ISS Group. Un Consommateur doit utiliser le bon de transport prépayé pour retourner le produit. Le produit doit être retourné sous 14 jours après réception du bon de transport . Après le retour du produit, les frais de retour doivent être payés en totalité , la commande et la facture ainsi qu’un descriptif détaillé du problème doivent être inclus avec le bien. Si les frais de retour ne sont pas prépayés, ou si des documents son manquants, le produit sera retourné à l’acheteur sans action. Tous les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et dans un emballage approuvé par le transporteur (ex : carton ondulé). Les dommages durant le transport du à un emballage défectueux seront facturés au client. ISS Group se réserve le droit d’effectuer des contrôles sur le produit afin de vérifier si le produit est défectueux et sie la plainte est rejeter le produit sera retourné au client.

Tous les dommages de transports doivent être immédiatement déclarés, le jour même de la livraison au transporteru et à l’ISS Group par Email à info@thelabeshop.com.

Responsabilité en proportion envers les Sociétés.
Lors d’une faute impliquant la responsabilité d’ISS Group, ISS Group rectifiera, selon ses propres choix, le défaut en réparant, relivrant ou remboursant le montant de l’achat. ISS Group se réserve le droit de renvoyer l’acheteur vers le fabricant, ou vers le centre de service indiqué par le fabricant dans le but résoudre le problème. Des droits plus étendus pour l’acheteur peuvent être obtenus à partir programme de garantie ou de programme de maintenance de chaque fabricant. La responsabilité d’ISS Group résultant d’un produit défectueux est limité à ce qui est indiqué dans ce document, Termes et Conditions. ISS Group n’a pas de responsabilité directe ou indirecte par exemple mais non limité à - incompatibilité, retard de livraison, caractéristiques dangereuses du produit, responsabilité produit, perte de profit, arrêt de production, perte d’informations stockées, travail supplémentaire, ou autre dommage financier. Veuillez noter que le support et la documentation, chez certains fabricants, peuvent être limité à la langue Anglaise. Dans certains cas, un problème ne pourra être rapporté qu’à travers un site Web ou à travers une adresse Email.

Responsabilité en proportion envers les Consommateurs.
Ce qui suit est conforme au Swedish Consumers Purchases Act. L’ISS Group se réserve le droit de remédier au défaut ou d’entreprendere un nouvelle livraison du produit , si cela peut être réalisé pour un coût raisonnable ou sans inconvénient pour l’ISS Group. Dans certains cas, le client individuel peut se qualifier pour recevoir un compensation des dommages. Tous les autres aspects doivent se référer au Consumers Purchases Act.

Autre information.
Tous les faits mentionnés ainsi que les prix peuvent être sujets à erreu d’impression, augmentation des prix fabricants, spécifications technique données d’une façon inappropriées et autres…, ainsi que de tarifs spéciaux offerts lors de soldes ou promotions.

Tous les noms, termes etc. qui s’appliquent au site web d’ISS Group on été enregistrés comme marques déposés lorsqu’approprié.

Toutes les informations fournies ici ne constituent pas ou n’affichent pas d’engagement d’utilité, d’adéquation, de garanties, etc. autrement que lorsque c’est directement mentionné.

ISS Group se réserve le droit de modifier toutes les informations, y compris mais non limité aux prix, spécifications techniques, offre produits etc. sans préavis.

Lors de la commande, un accusé de réception de commande sera généré automatiquement et envoyé par Email. Cet accusé de réception doit être considéré comme une simple information quand au contenu de la commande. Veuillez noter que le prix et les termes de livraison lors de la facturation peuvent différer des informations fournies dans l’accusé de réception de commande.

Il est rappelé qu’en cas de considération juridique des présents “Termes et Conditions“, seule la version anglaise originale “Terms and Conditions“ doit être considérée et pourra faire foi. La traduction française a seulement été réalisée pour faciliter la compréhension du visiteur ou du client de langue française.




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